Objet du site internet de L’École nationale supérieure d’arts de Paris-Cergy
L’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy est devenue EPA le 1er janvier 2003 par le décret n°2002-1515 du 23 décembre 2002, transformant l’école en établissement public national et portant statut de cet établissement.
L’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy (ENSAPC) a la vocation de former les acteurs de la scène artistique contemporaine. L’école est un Établissement Public à caractère Administratif (EPA) placé sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication. Elle entre dans le système européen d’harmonisation et d’homologation de l’enseignement supérieur.
Objet du site internet de L’École nationale supérieure d’arts de Paris-Cergy
Vous êtes actuellement connecté au site https://www.ensapc.fr édité par l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy. l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy est un établissement d’enseignement supérieur public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication.
Informations légales
Dénomination sociale de l’établissement publiant le site École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy, établissement d’enseignement public à caractère administratif; Il a son siège 2 rue des Italiens, 95000 Cergy; Ses statuts sont définis par le décret n°2002-1515 du 23 décembre 2002, transformant l’école en établissement public national. Il est représenté par sa Directrice, Corinne Diserens.
Directrice de la publication: Corinne Diserens.
Responsable de la rédaction: Elsa Vettier.
Copyright: ©École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy.
Réalisation
Big District
118, rue Jean-Pierre Timbaud
75011 PARIS
Tel : +33.(0) 1 84 17 06 36
hello@bigdistrict.com
Hébergement :
Greenshift
9, rue Campagne Première
75014 Paris
France
Téléphone: +33.(0) 9 53 54 22 66
Engagement
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Nous vous invitons à prendre connaissance des informations figurant dans la présente rubrique. Vous acceptez que les dispositions qui suivent régissent la consultation du site.
«Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site https://www.ensapc.fr par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable du l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy, un délit de contrefaçon.»
Informations contenues dans le site
Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle.
Les informations contenues sur le site sont issues de documents considérés comme fiables.
Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour.
Les informations pratiques doivent, néanmoins, faire l’objet d’une vérification directe auprès de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy (notamment ce qui concerne les dates et horaires d’événements organisés par et autour de l’École).
Toutes les informations contenues sur ce site ont un caractère exclusivement indicatif et sans aucun engagement de la part de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy.
Les informations contenues sur le site de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy ne constituent pas une offre de services ou de produits ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil. l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy ne sera pas tenue responsable pour toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue sur le site, ni pour l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. Ces informations ne sauraient engager la responsabilité de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy.
Loi applicable – attribution de compétence
Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.
Protection du contenu du site
Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs quels qu’ils soient sont la propriété de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy et sont protégés par le droit d’auteur, droit de la propriété intellectuelle.
Les bases et/ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridiques de bases de données.
Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy.
Droits de l’utilisateur
L’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.
Droit de la preuve
La loi n°2000-230 du 13 mars 2000 relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier. L’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy appelle votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages électroniques en termes d’engagement de toute nature et en particulier juridique.
Liens
Des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre du site en direction d‘autres ressources présentes sur le réseau Internet mais aussi à partir desdites ressources vers le site, qu’il s’agisse de liens établis avec les sites des entités de l’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy ou de sites de tous autres tiers.
Ces différents liens ne sauraient être considérés notamment comme constituant une offre de services ou de produits, ou une recommandation, un conseil, ou une sollicitation commerciale de quelque nature quelle qu’elle soit.
L’École Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy décline toute responsabilité concernant le contenu et l’utilisation qui serait faite par tout tiers des informations figurant sur tous autres sites.
De même, l’École Nationale Supérieure d‘Arts de Paris-Cergy décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec ces liens.
